Code d’utilisation des ressources informatiques pour information
Rapport d’activité 2025 des services sociaux interentreprises (pour information)
Additif au recueil de prescription au personnel RPP pour les chantiers de construction (pour avis)
=> Vote CGT : Favorable
Projet de vidéosurveillance sur le site de Nova : ajout de 5 caméras. (pour avis)
=> Vote CGT : Favorable
Création du CSSCT sur le chantier de Gravelines (pour avis)
=> Vote CGT : Favorable
Projet de modification de l’organisation de la DCE (pour avis)
=> Vote CGT : Favorable
